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La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes CGV, la reconnaissance d'en avoir parfaitement pris connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

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Après confirmation du paiement, le client recevra un accès aux services achetés. Il est de la responsabilité du client de fournir une adresse e-mail valide et un accès Internet compatible pour la réception du service.

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la souscription du service. Toutefois, si le client commence à utiliser le service avant l'expiration de ce délai, il perd son droit de rétractation.

Gravity IPTV ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'achat des services. Le service est fourni "tel quel" et sans garantie d'aucune sorte.

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, les tribunaux français seront seuls compétents.

Gravity IPTV se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les nouvelles CGV s'appliqueront aux seules ventes réalisées postérieurement à ces modifications.